Archive de mot-clé pour : Sites sécurisés

Propriété intellectuelle-industrielle-littéraire et artistique.   Conditions générales d’utilisation   Article 1. Notes juridiques Objet Les présentes « conditions générales d’utilisation » ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site resimarmo.fr et leur utilisation par « l’Utilisateur ». Les conditions générales d’utilisation doivent être acceptées par tout utilisateur souhaitant En savoir plus...